Clause de mobilité non respectée : Si ton contrat spécifie que tu peux être affecté sur "Avignon et sa région" et que cela inclut les départements limitrophes du Vaucluse, Marseille semble en dehors de cette zone géographique. Tu peux contester le fait que cette mutation ne respecte pas la clause de mobilité prévue dans ton contrat.
Modification du contrat de travail : Un changement aussi important de lieu de travail, surtout s'il entraîne une augmentation significative de ton temps de trajet (1h30 au lieu de ce qui pourrait être considéré comme raisonnable dans ta région), peut être considéré comme une modification substantielle de ton contrat de travail. En droit du travail, une telle modification nécessite ton accord.
Détournement de la clause de mobilité : Si l'employeur utilise la clause de mobilité pour te pousser à la démission, cela pourrait être considéré comme un abus de droit. Tu pourrais alors plaider que l'employeur cherche à contourner les règles relatives au licenciement.
Harcèlement moral : Si tu peux prouver que cette mutation a pour but de te pousser à la démission, tu pourrais aussi évoquer un cas de harcèlement moral. Ce point est plus difficile à démontrer, mais il peut renforcer ton dossier.
Que faire ?
Envoyer un courrier recommandé à ton employeur pour contester cette mutation en invoquant la clause de ton contrat et en précisant qu'il s'agit d'une modification de ton contrat de travail que tu n'acceptes pas.
Prendre contact avec un avocat spécialisé en droit du travail pour t'accompagner dans tes démarches.
Saisir les prud'hommes si la situation ne se règle pas amiablement. Tu pourras demander le respect de ton contrat et éventuellement des dommages et intérêts si tu peux prouver que l'entreprise cherche à te pousser à la démission.
Il est important de réagir rapidement et de conserver toutes les preuves (contrat, échanges écrits, etc.).
