Messages de Hans_Kelsen

Gonzague TVhttps://image.noelshack.com/fichiers/2020/08/6/1582385461-boucle-temporelle-jesus.jpg

tu m'as ramené dans les couloirs du temps, merci l'OPhttps://image.noelshack.com/fichiers/2020/08/6/1582385461-boucle-temporelle-jesus.jpg

Il n'y a pas de mandat impératif en France kheyou
Joyeux anniv khey !!! :ok:

Le 16 mars 2023 à 10:41:51 :
Tu déconnes, c'est les boucleurs qui sont partis le forum va revivre maintenanthttps://image.noelshack.com/fichiers/2018/13/4/1522325846-jesusopti.png

La boucle fait partie de l'âme du forum
c'est rassurant de les croiser tous les jours

Engrenages
Serie assez réaliste

Le 15 mars 2023 à 21:35:43 :
Ils amputent d'aboird la jambe ou le bras du coup :question:

Philippe Croizon en sueur devant Micholaxhttps://image.noelshack.com/fichiers/2020/31/4/1596129454-ahi-fondu.png

On peut faire le tour de magie avec mes cartes ?https://image.noelshack.com/fichiers/2017/15/1491960172-c-fakepath-maxpeopleworld669929.png
Définitif :ok:

Je vais vous expliquer en détails les détournements de fonds dans ce club de division 2 belge.https://image.noelshack.com/fichiers/2022/38/2/1663708073-molina.png

Bof, le scandale à l'équipe de france, ça m'intéresse pas, je vais parler d'un autrehttps://image.noelshack.com/fichiers/2022/51/7/1672004238-olicard.png

C'est une armée mexicaine ; il y a plus de 10 que de 1

Le 15 mars 2023 à 11:11:35 :

Le 15 mars 2023 à 11:08:25 :

Le 15 mars 2023 à 11:06:20 :

Le 15 mars 2023 à 11:02:57 :

Le 15 mars 2023 à 11:01:39 :
Ouah ce footix :rire:
Messi prime est 100 fois plus fort que lui

Le Nain de Rosario ? ayaaa c'est qui ce no namehttps://image.noelshack.com/fichiers/2016/38/1474488555-jesus24.png

Il aura jamais le palmarès de Messi nonobstant

4 LDC il peut large les avoir :noel:

Après les trophées Individuels du Nain c'est la Fifa dans les 3/4 du temps, ça veut rien dire on le sait tous

et la Coupe du monde ou l'Euro en effet ... Mais c'est juste par rapport à sa nationalité, lui n'y est pour rien

Mais oui, bien sûr, il peut large avoir le palmarès de Messi :rire:

On en reparle dans 10 ans :rire:

Il lui manque la chance d'être dans une grande sélection, il était pas à la CDM

JVC a instauré le crédit socialhttps://image.noelshack.com/fichiers/2020/51/7/1608504376-selection-naturel.png
J'ai réussi quelque chose dans ma viehttps://image.noelshack.com/fichiers/2017/30/4/1501188028-risitasbestreup.png

Le 15 mars 2023 à 11:02:57 :

Le 15 mars 2023 à 11:01:39 :
Ouah ce footix :rire:
Messi prime est 100 fois plus fort que lui

Le Nain de Rosario ? ayaaa c'est qui ce no namehttps://image.noelshack.com/fichiers/2016/38/1474488555-jesus24.png

Il aura jamais le palmarès de Messi nonobstant

https://image.noelshack.com/fichiers/2016/50/1481840292-1480607246-1477607369-1469449722-image.png

Le 15 mars 2023 à 07:19:23 :
Y a déjà que des vieux sur le 18 25, c'est pas les 10 gamins du -15 qui vont changer grand chose

Oui, mais c'est le contrôle de l'âge qui est problématique

La détention provisoire

Depuis 1970 on ne parle plus de préventive mais de détention provisoire. Il s’agit d’une privation de liberté avant tout jugement sur la culpabilité de la personne. Vous comprendrez donc que la sureté étant sans doute avec la propriété privée l’un des fondements de la société contemporaine, l'usage de la DP est très encadré.

Les conditions :

Déjà quand peut-il y avoir détention provisoire ?

La DP intervient dans le cadre de l’information judiciaire. Elle est ordonnée par le Juge des Libertés et de la Détention (JLD). Il est saisi par le juge d’instruction ou le procureur de la République s’il s’est pris un vent de la part du juge d’instructionhttps://image.noelshack.com/fichiers/2016/24/1466366306-risitas52.png
Il ne peut y avoir DP que pour les crimes (viol, meurtre, assassinat) ou pour les délits punis au minimum de 3 ans d’emprisonnement. Si une personne se soustrait à son contrôle judiciaire elle peut aussi être placée en DP.https://image.noelshack.com/fichiers/2022/51/4/1671711744-benzeauhebs.png

Il faut que le recours à la DP soit motivé par une des raisons mentionnées à l’article 144, comme la conservation des preuves, la protection du mis en examen ou la garanti du maintien de la personne à la disposition de la justice. Pour les crimes, le trouble à l’ordre public justifie le placement en DP.

Pour les mineurs :
En dessous de 13 ans pas de DPhttps://image.noelshack.com/fichiers/2016/48/1480890497-enfant.png

Entre 13 et 16 ans que pour un crime ou si le petit n’a pas respecté son contrôle judiciairehttps://image.noelshack.com/fichiers/2018/03/7/1516558986-el-nessitas.png

Et au-dessus de 16 ans c’est comme pour les adulteshttps://image.noelshack.com/fichiers/2017/19/1494525419-risitaspyjama.jpg

La durée :

Déjà il faut savoir que la durée de la DP est soustraite de la durée de la condamnation : par exemple, si Célestin a fait 6 mois de DP et qu’il est condamné à 8 mois, il ne lui reste que 2 moishttps://image.noelshack.com/fichiers/2017/47/7/1511710164-sans-titre.png

Et puis en cas de DP suivie d’un acquittement ou d’une relaxe, il y a une indemnisationhttps://image.noelshack.com/fichiers/2016/24/1466366195-risitas9.png

Connaitre la durée de la DP, c’est le gros bazarhttps://image.noelshack.com/fichiers/2020/42/6/1602910613-hd-1.png

Si c’est pour un délit faut distinguer selon le passé judiciaire du gus et la gravité de la peine encourue :

Pour les délits : S’il n’a jamais été condamné à plus d’un an d’emprisonnement et qu’il risque une peine inférieure à 5 ans, alors il peut faire 4 mois max de DP.

Dans tous les autres, alors c’est la fête aux prolongations ahi, jusqu’à 2 ans et 4 moishttps://image.noelshack.com/fichiers/2021/04/4/1611841177-ahiahiahi.png

Pour les crimes, le max c’est 4 ans et 4 moishttps://image.noelshack.com/fichiers/2019/37/2/1568133567-jesus-leve-mains.png

Quelles conséquences pour sa campagne ? :question:
Je m'étais fait cette réflexion déjà : un véto peut se trouver à soigner une poule qui ne pond plus ou un chien qui boite. Le spectre de compétences est super large

Le 14 mars 2023 à 14:35:59 :

Le 14 mars 2023 à 14:34:34 :

Le 14 mars 2023 à 14:23:19 Dolipraanus a écrit :

Le 14 mars 2023 à 14:10:54 :
Gad Elmaleh
Géraldine Nakache
Jonathan Cohen

LOL Saison 2 :

:d) Melah Bedia
:d) Ramzy Bedia
:d) Just Ryadh
:d) Ahmed Sylla

:)

Mais bon, tu vois ce que tu veux voir hein :)

Gérard Darmon
Alice David
Riadh Belaïche
Camille Lelouche

Ils ont tous été très bons :ok:

La 2 a part Eric judor c'est full malaise :peur:
La finale Lelouche Darmon :malade:

Le défilé de mode de Darmon, je sais pas pourquoi, mais j'ai adoré :rire: