Des Jean-Droit dans le coin (Contourner Royaltie)
Zanon-quatreans
2021-08-12 15:27:24
Tout est dans le titre, un artiste me fait une cession de droit pour utiliser son œuvre, sauf que je vais utiliser son œuvre (dessin) pour un bouquin qui sera commercialisé.
Est t'il possible d'éviter les royalties avec un document ou autres ?
Jayfinou
2021-08-13 05:07:28
bah ça dépend du contrat
la cession se fait à l'écrit, et dans le contrat vous mettez ce que vous voulez, donc s'il cède toute son oeuvre ou pas, dans quelles conditions, quel montant etc
KiDoERT
2021-08-13 06:30:03
Le 13 août 2021 à 05:07:28 :
bah ça dépend du contrat
la cession se fait à l'écrit, et dans le contrat vous mettez ce que vous voulez, donc s'il cède toute son oeuvre ou pas, dans quelles conditions, quel montant etc
Le contrat ne mentionne pas cela au niveau de la cession de droit, autrement dit, cession de droit =/= royalties
Zanon-quatreans
2021-08-13 07:26:54
Le 13 août 2021 à 06:30:03 :
Le 13 août 2021 à 05:07:28 :
bah ça dépend du contrat
la cession se fait à l'écrit, et dans le contrat vous mettez ce que vous voulez, donc s'il cède toute son oeuvre ou pas, dans quelles conditions, quel montant etc
Le contrat ne mentionne pas cela au niveau de la cession de droit, autrement dit, cession de droit =/= royalties
Exact
Jean-SolPartre
2021-08-13 19:45:26
Oui, suffit qu'il te cède ça à titre gratuit
Zanon-quatreans
2021-08-13 19:46:19
Le 13 août 2021 à 19:45:26 :
Oui, suffit qu'il te cède ça à titre gratuit
Cède quoi ? Quel type de document annule les royalties ?