Des Jean-Droit dans le coin (Contourner Royaltie)

Zanon-quatreans
2021-08-12 15:27:24

Tout est dans le titre, un artiste me fait une cession de droit pour utiliser son œuvre, sauf que je vais utiliser son œuvre (dessin) pour un bouquin qui sera commercialisé.

Est t'il possible d'éviter les royalties avec un document ou autres ?

Zanon-quatreans
2021-08-12 15:29:43

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Zanon-quatreans
2021-08-12 15:43:07

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Zanon-quatreans
2021-08-12 21:33:21

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Zanon-quatreans
2021-08-13 04:26:04

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Zanon-quatreans
2021-08-13 05:04:46

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Jayfinou
2021-08-13 05:07:28

bah ça dépend du contrat :doute:
la cession se fait à l'écrit, et dans le contrat vous mettez ce que vous voulez, donc s'il cède toute son oeuvre ou pas, dans quelles conditions, quel montant etc

KiDoERT
2021-08-13 06:30:03

Le 13 août 2021 à 05:07:28 :
bah ça dépend du contrat :doute:
la cession se fait à l'écrit, et dans le contrat vous mettez ce que vous voulez, donc s'il cède toute son oeuvre ou pas, dans quelles conditions, quel montant etc

Le contrat ne mentionne pas cela au niveau de la cession de droit, autrement dit, cession de droit =/= royalties

Zanon-quatreans
2021-08-13 07:26:54

Le 13 août 2021 à 06:30:03 :

Le 13 août 2021 à 05:07:28 :
bah ça dépend du contrat :doute:
la cession se fait à l'écrit, et dans le contrat vous mettez ce que vous voulez, donc s'il cède toute son oeuvre ou pas, dans quelles conditions, quel montant etc

Le contrat ne mentionne pas cela au niveau de la cession de droit, autrement dit, cession de droit =/= royalties

Exact

Zanon-quatreans
2021-08-13 19:10:49

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Zanon-quatreans
2021-08-13 19:12:59

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Zanon-quatreans
2021-08-13 19:43:35

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Jean-SolPartre
2021-08-13 19:45:26

Oui, suffit qu'il te cède ça à titre gratuit

Zanon-quatreans
2021-08-13 19:46:19

Le 13 août 2021 à 19:45:26 :
Oui, suffit qu'il te cède ça à titre gratuit

Cède quoi ? Quel type de document annule les royalties ?

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