Besoin des kheys pour un sujet de droit commercial
Lebebou
2021-04-15 10:19:03
Vous pensez que Charles est commerçant ou pas les kheys c'est important !
Charles vit à Metz et est salarié dans une entreprise de travaux publics. Durant son temps libre,
Charles se livre à sa plus grande passion : la fabrication de sabots en bois. Ils sont si beaux et si
confortables que ses amis lui en demandent très régulièrement.
Au regard de la demande, Charles décide finalement de proposer ses sabots à tous, via des sites de
vente en ligne du type « le bon coin ». Il faut dire qu’avec la crise sanitaire, quelques revenus
complémentaires seront les bienvenus !
Merci à ceux qui trolleront pas
zbeboverissou3
2021-04-15 10:20:43
Oui
Peu importe ton canal de vente, si tu fabriques + vends t’es commerçant.
Aujourd’hui cumuler les activités c’est courant et « le faire sur ton temps libre » ne te dédouane pas d’un statut de commerçant si par derrière tu les vends
Lebebou
2021-04-15 10:21:22
Le 15 avril 2021 à 10:20:43 :
Oui
Tu saurais m'expliquer pourquoi ?
Rifson43
2021-04-15 10:21:26
c'est du commerce en ligne donc je dirais oui mais je peux pas developer plus
Lebebou
2021-04-15 10:25:13
Le 15 avril 2021 à 10:20:43 :
Oui
Peu importe ton canal de vente, si tu fabriques + vends t’es commerçant.
Aujourd’hui cumuler les activités c’est courant et « le faire sur ton temps libre » ne te dédouane pas d’un statut de commerçant si par derrière tu les vends
Le problème en droit commercial c'est qu'il y a la notion d'Artisan qui est souvent mélangé avec commerçant.
Merci de l'aide
Lebebou
2021-04-15 10:25:51
Le 15 avril 2021 à 10:20:43 :
Oui
Peu importe ton canal de vente, si tu fabriques + vends t’es commerçant.
Aujourd’hui cumuler les activités c’est courant et « le faire sur ton temps libre » ne te dédouane pas d’un statut de commerçant si par derrière tu les vends
Et surtout le pb c'est qu'il a un taff à coté
zbeboverissou3
2021-04-15 10:27:06
Parce que je pense que tu cites le bon coin pour une bonne raison, c’est que c’est souvent utilisé pour vendre des objets d’occasions etc, mais ce sont souvent des ventes occasionnelles par des particuliers, des objets en leur possession qu’ils souhaitent vendre pour s’en débarrasser et se faire un peu d’argent, mais ils ne les ont pas acheté dans le but de les vendre.
Et c’est la différence avec ton exemple, où Charles fabrique ses objets dans le but premier de les vendre commerçant
zbeboverissou3
2021-04-15 10:30:34
Le 15 avril 2021 à 10:25:51 :
Le 15 avril 2021 à 10:20:43 :
Oui
Peu importe ton canal de vente, si tu fabriques + vends t’es commerçant.
Aujourd’hui cumuler les activités c’est courant et « le faire sur ton temps libre » ne te dédouane pas d’un statut de commerçant si par derrière tu les vends
Et surtout le pb c'est qu'il a un taff à coté
Pour le taff c’est pas vraiment un soucis, les status de micro entreprise sont cumulables avec un statut de salarié après il faut voir si ton employeur accepte ce cumul, certains ne sont pas chaud et aussi certains employeurs t’interdisent d’avoir une activité annexe pouvant concurrencer l’activité de ton employeur (à vérifier dans ton contrat de travail)
Lebebou
2021-04-15 10:30:51
Le 15 avril 2021 à 10:27:06 :
Parce que je pense que tu cites le bon coin pour une bonne raison, c’est que c’est souvent utilisé pour vendre des objets d’occasions etc, mais ce sont souvent des ventes occasionnelles par des particuliers, des objets en leur possession qu’ils souhaitent vendre pour s’en débarrasser et se faire un peu d’argent, mais ils ne les ont pas acheté dans le but de les vendre.
Et c’est la différence avec ton exemple, où Charles fabrique ses objets dans le but premier de les vendre commerçant
Okok merci beaucoup !!