[ASTUCE] Si tu penses que le GOSSE n'est pas de TOI, voilà ce qu'il FAUT FAIRE !

Salut les clés !

J’en vois pas mal flipper de devoir élever un gosse qui n’est en réalité pas le vôtre.

Je vous ai donc fait quelques tutos juridiques pour que vous puissiez savoir concrètement dans quoi vous mettez les pieds (je ne parlerai donc pas de la situation dans laquelle votre meuf se barre avec votre progéniture et que vous lui couriez après).

Bon, déjà, faut opérer une différence entre les couples non mariés (j’englobe les pacsés) et les couples mariés.

Si vous n’êtes pas marié, c’est relativement simple, si vous ne faites pas de reconnaissance auprès de la mairie (article 316 du Code civil), pas de pension alimentaire.

Y’a juste une petite douille, c’est l’action aux fins de subsides (articles 342 et suivants du Code civil) qui permet à votre meuf ou au gosse lui-même de vous réclamer, même sans filiation paternelle légalement établie à votre égard, des thunes équivalentes à une pension alimentaire.

Pour vous sortir de cette galère, il faudra donc, pendant la procédure qui aura été enclenché par cette action, rapporter par tous moyens la preuve que vous n’êtes pas le père. Naturellement, vous pourrez demander une expertise biologique au juge.

Ca c’était pour les concubins / pacsés.

Si vous êtes marié et qu’un gosse nait, c’est un peu plus compliqué. En fait, il y a une « présomption de paternité » qui pèse sur vous néanmoins, ce qui signifie que la reconnaissance dont j’ai parlé plus haut n’a pas à être effectuée.

Petite parenthèse, pour comprendre la suite, je vais parler de la « possession d’état » (article 317 du Code civil). Grosso modo, c’est une sorte de réunion d’éléments qui révèlent que vous vous comportez comme un parfait cuck, euh, un parfait père (exemple : vous éduquez le gosse, il porte votre nom de famille etc).

Bon, du coup y’a 3 situations qui se profilent :

- S’il n’y a que votre blase sur l’acte de naissance (à cause de la présomption de paternité), mais que vous vous occupez pas du bambin (donc pas de possession d’état), vous pouvez enclencher une action dans un délai de 10 ans à compter de la naissance du petit pour vous sortir de cette galère. Vous pourrez également demander une expertise biologique pour légitimer votre demande.

- Si y’a votre blase sur l’acte de naissance et qu’en plus vous vous êtes comporté comme un cucky matrixed entre 0 et 5 ans, vous pourrez agir dans un délai de 5 ans à compter de la fin de cette possession d’état. Exemple : tu élèves Jean-Rachid comme si c’était ton fils puis en fêtant ses 2 ans tu t’aperçois qu’il ressemble étrangement à une chance qui traine dans ton quartier, t’as 5 ans pour agir à compter de cette date.

- Si t’as ton blase sur l’acte et qu'en plus tu as fait le cuck bluepill french dreamed pendant 5 ans à compter de la naissance du petit, tu es doublement cucked : plus possibilité de contester.

Et dernier scénario qui concerne les couples non mariés (mais que je pouvais pas aborder avant) : si ta possession d’état a été établie par un acte de notoriété (article 335 du Code civil), et qu’après tu veux la contester, tu as 10 ans à compter de la date dudit acte.

Voilà ce que dit dans les grandes lignes le droit de la famille en France.

Pas lu mais j'ai save

Sacré droit de famille

Le 23 décembre 2020 à 14:23:37 phezios a écrit :
Pas lu mais j'ai save

C'est très bon à savoir, surtout en cette périodehttps://image.noelshack.com/fichiers/2017/11/1489455884-risitas-merci.png

merci, enfin je crois

Le 23 décembre 2020 à 14:26:12 Fedya-LDG a écrit :
C'est très bon à savoir, surtout en cette périodehttps://image.noelshack.com/fichiers/2017/11/1489455884-risitas-merci.png

- Si t’as ton blase sur l’acte et qu'en plus tu as fait le cuck bluepill french dreamed pendant 5 ans à compter de la naissance du petit, tu es doublement cucked : plus possibilité de contester.

J'ai une connaissance qui est dans ce cas, c'est vraiment mort de chez mort ?

Topic inutile, j'aurai jamais d'enfants.

Le 23 décembre 2020 à 14:32:15 coqaine a écrit :
Topic inutile, j'aurai jamais d'enfants.