Affaire Pierre Palmade : "Il a transformé notre vie en enfer"

DarkPudge
2024-11-11 11:23:58

Pour ceux qui ne croient pas que Palmade ne paiera rien

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006795398

Est réputée non écrite toute clause stipulant la déchéance de la garantie de l'assuré en cas de condamnation pour conduite en état d'ivresse ou sous l'empire d'un état alcoolique ou pour conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants.

Donc même si Palmade est condamnée par la loi, donc reconnu d'avoir conduit sous alcool et stupéfiant, l'assuré (= Palmade, qui est assuré au titre des dégâts qu'il a commis aux tiers) ne peut pas être déchu. Donc en gros, il est couvert et c'est la loi. L'assurance paiera tout.

Nous sommes dans le chapitre de la partie "assurance obligatoire" s'il est en tout risque, la partie "non obligatoire" l'assureur peut prononcer la déchéance en fonction du contrat.

Mais soyez donc certains que Palmade paiera exactement ZERO EURO à la famille. Les 200k max c'est l'amende (ça évidemment il paiera, il est d'ailleurs illégal d'assurer des amendes).

Yu-Gi-Oh5Ds
2024-11-11 11:25:04

Le 11 novembre 2024 à 11:21:20 :

Le 11 novembre 2024 à 11:17:51 :

Le 11 novembre 2024 à 11:14:31 :

Le 11 novembre 2024 à 10:54:10 :
Pendant ce temps Palmade est libre :)

Le procès n'a pas eu lieu.
Et mettre quelqu'un en détention préventive doit se faire quand il y a risque de cacher des indices ou faire pression sur des témoins, c'est à dire quand le contrôle judiciaire/bracelet est insuffisant.

Je veux bien qu'on dise que ce type est un déchet, mais il n'y a pas de traitement de faveur. N'imaginez pas qu'un mec va en tôle direct quand il fauché un passant en étant bourré.

C'est sensé être normal ? Ça fait un an et demi. :)

https://www.lefigaro.fr/faits-divers/deces-de-jerome-bonduelle-a-lille-le-chauffard-condamne-a-8-ans-de-prison-20221110

Fils du PDG de Bonduelle tué sur la route, en moins de 3 mois l'affaire était pliée.https://image.noelshack.com/fichiers/2018/13/4/1522325846-jesusopti.png

Accident mortel en août 2020
Jugement en novembre 2022
C'est plus rapide pour Palmade du coup (audience ce 20 novembre)

Au temps pour moi j'ai mal lu.

Bon dans tous les cas c'est beaucoup trop long, quand on a des comparutions immédiates pour des trucs insignifiants.

sdfsauvaj777
2024-11-11 11:25:24

Y'a un flou juridique, mais c'est bien une circonstance aggravante.

Non c'est pas un flou juridique, c'est acté qu'un foetus n'a pas d'existence légale
à la limite c'est une circonstance aggravante pour les indemnités (au civil) mais au pénal c'est la même chose que si il avait rouler sur un steack de boeuf

sdfsauvaj777
2024-11-11 11:26:32

Le 11 novembre 2024 à 11:23:58 :
Pour ceux qui ne croient pas que Palmade ne paiera rien

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006795398

Est réputée non écrite toute clause stipulant la déchéance de la garantie de l'assuré en cas de condamnation pour conduite en état d'ivresse ou sous l'empire d'un état alcoolique ou pour conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants.

Donc même si Palmade est condamnée par la loi, donc reconnu d'avoir conduit sous alcool et stupéfiant, l'assuré (= Palmade, qui est assuré au titre des dégâts qu'il a commis aux tiers) ne peut pas être déchu. Donc en gros, il est couvert et c'est la loi. L'assurance paiera tout.

Nous sommes dans le chapitre de la partie "assurance obligatoire" s'il est en tout risque, la partie "non obligatoire" l'assureur peut prononcer la déchéance en fonction du contrat.

Mais soyez donc certains que Palmade paiera exactement ZERO EURO à la famille. Les 200k max c'est l'amende (ça évidemment il paiera, il est d'ailleurs illégal d'assurer des amendes).

Mais c'est écrit l'inverse non ? Que si tu conduit défoncés t'auras pas de remboursements

CarharttWIP
2024-11-11 11:26:37

Wtf putain c'est quoi ces prénoms ? Yukel, Devrim, ça se passe en France ?

Yu-Gi-Oh5Ds
2024-11-11 11:26:44

Le 11 novembre 2024 à 11:23:58 :
Pour ceux qui ne croient pas que Palmade ne paiera rien

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006795398

Est réputée non écrite toute clause stipulant la déchéance de la garantie de l'assuré en cas de condamnation pour conduite en état d'ivresse ou sous l'empire d'un état alcoolique ou pour conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants.

Donc même si Palmade est condamnée par la loi, donc reconnu d'avoir conduit sous alcool et stupéfiant, l'assuré (= Palmade, qui est assuré au titre des dégâts qu'il a commis aux tiers) ne peut pas être déchu. Donc en gros, il est couvert et c'est la loi. L'assurance paiera tout.

Nous sommes dans le chapitre de la partie "assurance obligatoire" s'il est en tout risque, la partie "non obligatoire" l'assureur peut prononcer la déchéance en fonction du contrat.

Mais soyez donc certains que Palmade paiera exactement ZERO EURO à la famille. Les 200k max c'est l'amende (ça évidemment il paiera, il est d'ailleurs illégal d'assurer des amendes).

Pour les deuxième fois, un contrat d'assurance c'est des centaines de clauses. L'assurance trouvera peut être un moyen de gagner contre palmade, peut être pas.

Mais dire "qu'elle ne peut pas se retourner contre Palmade" c'est n'importe quoi.

Bourremadame1
2024-11-11 11:26:51

Le 11 novembre 2024 à 11:14:31 :

Le 11 novembre 2024 à 10:54:10 :
Pendant ce temps Palmade est libre :)

Le procès n'a pas eu lieu.
Et mettre quelqu'un en détention préventive doit se faire quand il y a risque de cacher des indices ou faire pression sur des témoins, c'est à dire quand le contrôle judiciaire/bracelet est insuffisant.

Je veux bien qu'on dise que ce type est un déchet, mais il n'y a pas de traitement de faveur. N'imaginez pas qu'un mec va en tôle direct quand il fauché un passant en étant bourré.

"Pierre Palmade se trouve en état de récidive en raison d'une condamnation en 2019 pour usage de stupéfiants" + "maison nettoyée pile avant une perquisition" mais non non t'inquiètes, il n'y a aucuns risques :)

jean9radisson
2024-11-11 11:27:15

Le 11 novembre 2024 à 11:03:35 :

[10:59:43] <Etrangeter>

Le 11 novembre 2024 à 10:58:59 :

[10:55:41] <indienivre3>
Aux US ca serait des millions et en france 200k :rire:

C'est l'amende ça. Mais de toute façon, en dehors de l'amende potentielle à l'état, Palmade ne paiera rien à la famille qu'il a encastrée : c'est son assureur

Je pense pas que l'assurance paye tout sans rien dire alors qu'il etait en tort + sous coke.. C'est lui qui va raquer hein

Ça ne change strictement rien. Tant qu'il n'y a pas d'intentionnalité, la responsabilité civile (assurance obligatoire) y'a pas de déchéance. Ce n'est pas un "avis" c'est la loi et le principe même de l'assurance ici. Prendre des risques et en avoir conscience (rouler vite, chargé) ne constitue pas un acte volontaire.

L'assurance ne va même pas tenter d'ailleurs puisqu'il est écrit dans la loi que pour la RC il ne peut pas y avoir d'exclusion pour alcool ou stupéfiant.

Il va raquer exactement 0€, en dehors de l'amende possible ridicule pour lui à l'état.

L'assurance va payer mais pourra ensuite se retourner contre lui :(

GustaveLeBuste
2024-11-11 11:28:19

Le 11 novembre 2024 à 11:25:04 :

Le 11 novembre 2024 à 11:21:20 :

Le 11 novembre 2024 à 11:17:51 :

Le 11 novembre 2024 à 11:14:31 :

Le 11 novembre 2024 à 10:54:10 :
Pendant ce temps Palmade est libre :)

Le procès n'a pas eu lieu.
Et mettre quelqu'un en détention préventive doit se faire quand il y a risque de cacher des indices ou faire pression sur des témoins, c'est à dire quand le contrôle judiciaire/bracelet est insuffisant.

Je veux bien qu'on dise que ce type est un déchet, mais il n'y a pas de traitement de faveur. N'imaginez pas qu'un mec va en tôle direct quand il fauché un passant en étant bourré.

C'est sensé être normal ? Ça fait un an et demi. :)

https://www.lefigaro.fr/faits-divers/deces-de-jerome-bonduelle-a-lille-le-chauffard-condamne-a-8-ans-de-prison-20221110

Fils du PDG de Bonduelle tué sur la route, en moins de 3 mois l'affaire était pliée. https://image.noelshack.com/fichiers/2018/13/4/1522325846-jesusopti.png

Accident mortel en août 2020
Jugement en novembre 2022
C'est plus rapide pour Palmade du coup (audience ce 20 novembre)

Au temps pour moi j'ai mal lu.

Bon dans tous les cas c'est beaucoup trop long, quand on a des comparutions immédiates pour des trucs insignifiants.

C'est justement parce que c'est insignifiant qu'on peut faire des comparutions immédiate khey, réfléchis deux secondes :rire:

Là y a une grosse enquête pour avoir les responsabilités de chacun, un gros dossier, des parties civiles, des expertises psychiatriques, etc

Marmeladova
2024-11-11 11:28:48

Le 11 novembre 2024 à 11:26:51 Bourremadame1 a écrit :

Le 11 novembre 2024 à 11:14:31 :

Le 11 novembre 2024 à 10:54:10 :
Pendant ce temps Palmade est libre :)

Le procès n'a pas eu lieu.
Et mettre quelqu'un en détention préventive doit se faire quand il y a risque de cacher des indices ou faire pression sur des témoins, c'est à dire quand le contrôle judiciaire/bracelet est insuffisant.

Je veux bien qu'on dise que ce type est un déchet, mais il n'y a pas de traitement de faveur. N'imaginez pas qu'un mec va en tôle direct quand il fauché un passant en étant bourré.

"Pierre Palmade se trouve en état de récidive en raison d'une condamnation en 2019 pour usage de stupéfiants" + "maison nettoyée pile avant une perquisition" mais non non t'inquiètes, il n'y a aucuns risques :)

Bah y a également eu un procès sur la question de son placement en DP une fois sa sortie de l'hôpital et son avocat a réussi à obtenir un contrôle judiciaire. Ç'a déjà été jugé.

DarkPudge
2024-11-11 11:30:10

[11:26:44] <Yu-Gi-Oh5Ds>

Le 11 novembre 2024 à 11:23:58 :
Pour ceux qui ne croient pas que Palmade ne paiera rien

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006795398

Est réputée non écrite toute clause stipulant la déchéance de la garantie de l'assuré en cas de condamnation pour conduite en état d'ivresse ou sous l'empire d'un état alcoolique ou pour conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants.

Donc même si Palmade est condamnée par la loi, donc reconnu d'avoir conduit sous alcool et stupéfiant, l'assuré (= Palmade, qui est assuré au titre des dégâts qu'il a commis aux tiers) ne peut pas être déchu. Donc en gros, il est couvert et c'est la loi. L'assurance paiera tout.

Nous sommes dans le chapitre de la partie "assurance obligatoire" s'il est en tout risque, la partie "non obligatoire" l'assureur peut prononcer la déchéance en fonction du contrat.

Mais soyez donc certains que Palmade paiera exactement ZERO EURO à la famille. Les 200k max c'est l'amende (ça évidemment il paiera, il est d'ailleurs illégal d'assurer des amendes).

Pour les deuxième fois, un contrat d'assurance c'est des centaines de clauses. L'assurance trouvera peut être un moyen de gagner contre palmade, peut être pas.

Mais dire "qu'elle ne peut pas se retourner contre Palmade" c'est n'importe quoi.

Mais tu es conscient que tu ne peux te retourner qu'en vertue de la loi ? As-tu lu ma citation ? La comprends-tu ? T'as un article de loi qui précise exactement que même si t'écris dans le contrat que t'es pas garanti, alors c'est réputé non écrit. L'assureur doit couvrir l'assurance obligatoire (la RC), c'est la loi.

Donc oui l'assureur peut se "retourner" contre Palmade, sauf qu'il perdra à 100% juste avec cet article et sera condamné à verser les frais d'avocat de Palmade pour cette procédure absurde. Évidemment qu'un tel amateurisme n'aura pas lieu.

La loi ce n'est pas ce qu'il croit juste. La loi c'est la loi.

Yu-Gi-Oh5Ds
2024-11-11 11:30:11

Le 11 novembre 2024 à 11:28:19 :

Le 11 novembre 2024 à 11:25:04 :

Le 11 novembre 2024 à 11:21:20 :

Le 11 novembre 2024 à 11:17:51 :

Le 11 novembre 2024 à 11:14:31 :

> Le 11 novembre 2024 à 10:54:10 :

>Pendant ce temps Palmade est libre :)

Le procès n'a pas eu lieu.
Et mettre quelqu'un en détention préventive doit se faire quand il y a risque de cacher des indices ou faire pression sur des témoins, c'est à dire quand le contrôle judiciaire/bracelet est insuffisant.

Je veux bien qu'on dise que ce type est un déchet, mais il n'y a pas de traitement de faveur. N'imaginez pas qu'un mec va en tôle direct quand il fauché un passant en étant bourré.

C'est sensé être normal ? Ça fait un an et demi. :)

https://www.lefigaro.fr/faits-divers/deces-de-jerome-bonduelle-a-lille-le-chauffard-condamne-a-8-ans-de-prison-20221110

Fils du PDG de Bonduelle tué sur la route, en moins de 3 mois l'affaire était pliée.https://image.noelshack.com/fichiers/2018/13/4/1522325846-jesusopti.png

Accident mortel en août 2020
Jugement en novembre 2022
C'est plus rapide pour Palmade du coup (audience ce 20 novembre)

Au temps pour moi j'ai mal lu.

Bon dans tous les cas c'est beaucoup trop long, quand on a des comparutions immédiates pour des trucs insignifiants.

C'est justement parce que c'est insignifiant qu'on peut faire des comparutions immédiate khey, réfléchis deux secondes :rire:

Là y a une grosse enquête pour avoir les responsabilités de chacun, un gros dossier, des parties civiles, des expertises psychiatriques, etc

Non. À partir du moment où on peut déjà facilement établir les faits ça ne sert à rien.

C'est pas comme si on parlait d'un conspiration à un assassinat ou que sais-je.

DarkPudge
2024-11-11 11:30:46

[11:27:15] <jean9radisson>

Le 11 novembre 2024 à 11:03:35 :

[10:59:43] <Etrangeter>

Le 11 novembre 2024 à 10:58:59 :

[10:55:41] <indienivre3>
Aux US ca serait des millions et en france 200k :rire:

C'est l'amende ça. Mais de toute façon, en dehors de l'amende potentielle à l'état, Palmade ne paiera rien à la famille qu'il a encastrée : c'est son assureur

Je pense pas que l'assurance paye tout sans rien dire alors qu'il etait en tort + sous coke.. C'est lui qui va raquer hein

Ça ne change strictement rien. Tant qu'il n'y a pas d'intentionnalité, la responsabilité civile (assurance obligatoire) y'a pas de déchéance. Ce n'est pas un "avis" c'est la loi et le principe même de l'assurance ici. Prendre des risques et en avoir conscience (rouler vite, chargé) ne constitue pas un acte volontaire.

L'assurance ne va même pas tenter d'ailleurs puisqu'il est écrit dans la loi que pour la RC il ne peut pas y avoir d'exclusion pour alcool ou stupéfiant.

Il va raquer exactement 0€, en dehors de l'amende possible ridicule pour lui à l'état.

L'assurance va payer mais pourra ensuite se retourner contre lui :(

Non, lis l'article de loi que j'ai mis au-dessus :(.

Marmeladova
2024-11-11 11:31:17

Le 11 novembre 2024 à 11:25:24 SDFsauvaj777 a écrit :

Y'a un flou juridique, mais c'est bien une circonstance aggravante.

Non c'est pas un flou juridique, c'est acté qu'un foetus n'a pas d'existence légale
à la limite c'est une circonstance aggravante pour les indemnités (au civil) mais au pénal c'est la même chose que si il avait rouler sur un steack de boeuf

Oui c'est acté. Mais la particularité ici résidait dans le fait que la femme avait dû accoucher en urgence. Son enfant est mort peu de temps après. Sur cette base le juge d'instruction avait mis en examen Pierre Palmade pour le chef d'homicide involontaire, mais non retenu de ce que je comprends à la clôture de l'instruction et de son renvoi devant le TC.

On connaît tous des décisions qui ont retenu l'homicide involontaire dans de telles circonstances :

A la suite de l'accident de la circulation, l'enfant que portait la conductrice est décédé in utero, ce décès nécessitant la réalisation d'une césarienne en urgence; il est établi, eu égard aux blessures de la mère, notamment une fracture du bassin, que le décès de l'enfant a été occasionné par l'accident; la conception de l'enfant remontait à huit mois; un enfant, après huit mois de grossesse, a franchi le seuil de viabilité, étant, jusqu'à terme, apte à vivre de façon autonome; dans ces conditions, bien que non séparé du sein de sa mère lors de son décès, l'enfant était une personne humaine et, en tant que telle, bénéficiait de la protection pénale; le délit d'homicide involontaire est ainsi constitué dans tous ses éléments. (Reims, 3 févr. 2000).

MarcMadioent2
2024-11-11 11:31:37

Le 11 novembre 2024 à 11:06:46 :
Parlons peu parlons vrai.

Pierre Palmade est une vieille pédale.

La vie d'une vieille pédale est bien loin des représentations féériques de Netflix.

Une vieille pédale doit se trouver des actifs qui l'enculent ou qui acceptent de se faire sucer.

Ces services se paient. La plupart du temps auprès de maghrébins refoulés ou de gens ultra malsains.

Faut les rincer, les droguer, se droguer soi-même pour supporter sa déchéance, se prendre son coup dans le cul, et ensuite se faire insulter, voler, tabasser, parfois tuer.

Les faits divers regorgent de vieilles pédales qui se font tuer ou dépouiller par leurs gitons tunisiens.

C'est ça la vie d'une vieille pédale.

C'est sordide.

Son accident, c'est une tranche de vie de vieille pédale qui a mal tourné.

Il fera la connaissance de plein pédés refoulés actifs en prison, qui vont l'enculer et le dépouiller.

Ça changera pas grand chose à sa vie en réalité.

Généralement, les pédales ont un âge d'or et une déchéance atroce.

Durant leur âge d'or, quand ils sont jeunes, ils font partie de la plus grande maçonnerie du monde. Une maçonnerie organique, la maçonnerie des pédales. Le monde entier se bat pour leur petit anus frétillant.

Et peu à peu, lorsque le corps vieillit, plus personne ne veut de leur trous du cul degueus, et ils doivent payer. Puis il se passe ce qui arrive à Pierre Palmade.

Et encore, Pierre Palmade est riche et influent. Il avait de la monnaie d'échange. La vieille pédale lambda a une vie encore plus sordide. Il doit limite traîner dans les égouts pour avoir une chance de se faire enculer encore.

La vieille pédale flamboyante, type Laurent Ruquier, peut se faire des gitons de qualité, des jeunes premiers ou ce genre de truc, mais la vieille pédale finissante ringarde et dépressive comme Pierre Palmade, elle se fait vider son compte en banque par des arabes.

Je faisais partie d'un groupe Facebook qui s'appelle Neurchi de Grindr. Tous les pédés reçoivent des messages de vieilles pédales qui leur propose en suppliant des 300 euros pour les sucer. Et ce sont quasi toujours les arabes qui répondent à ce genre de sollicitations.

Vous imaginez pas le nombre de racailles de banlieue qui enculent de vieilles pédales pour se payer leur sacoche Gucci et leur doudoune Moncler.

Vous pouvez aussi aller voir les annonces de cul. Vous verrez toujours un vieux pédé dégueulasse à perruque qui explique qu'il veut servir de serpillère à jus pour des groupes de racailles maghrébines agressives. Ils veulent des racailles car ce sont les seuls actifs qui les baisent. Si ça se trouve, le même pédé, 20 ans en arrière, était un type flamboyant... Mais voilà, désormais s'il veut se prendre une bite il en est réduit à faire la lope, il a pas d'autre choix.

Idem au Maroc ou en Tunisie. C'est rempli de vieilles pédales, souvent fortunées et très cultivées, qui s'entourent de jeunes miséreux arabes à 70 de QI, qui ont une petite cour d'arabes pédés autour d'eux, et qui sont des vaches à lait.

Tous les pédés savent ça. Tout le monde sait ça. Personne n'en parle mais tout le monde le sait, tous ceux qui ont connu des pédés de près ou de loin.

Proust en parlait déjà dans Sodome et Gomorrhe. Je n'invente rien.

Cette situation vient du fait qu'il y a, chez les pédés, 95% de passifs, et 5% d'actifs, la plupart du temps des refoulés.

Les très très jeunes pédales sont souvent actives et passives, mais très vite la plupart des pédales ont la bite qui se ne se lève plus et deviennent passives à 100%.

Voilà. C'est comme ça que ça fonctionne. C'est d'une tristesse infinie.

J'ai explosé

Thedaay2
2024-11-11 11:32:34

Le 11 novembre 2024 à 11:17:51 :

Le 11 novembre 2024 à 11:14:31 :

Le 11 novembre 2024 à 10:54:10 :
Pendant ce temps Palmade est libre :)

Le procès n'a pas eu lieu.
Et mettre quelqu'un en détention préventive doit se faire quand il y a risque de cacher des indices ou faire pression sur des témoins, c'est à dire quand le contrôle judiciaire/bracelet est insuffisant.

Je veux bien qu'on dise que ce type est un déchet, mais il n'y a pas de traitement de faveur. N'imaginez pas qu'un mec va en tôle direct quand il fauché un passant en étant bourré.

C'est sensé être normal ? Ça fait un an et demi. :)

https://www.lefigaro.fr/faits-divers/deces-de-jerome-bonduelle-a-lille-le-chauffard-condamne-a-8-ans-de-prison-20221110

Fils du PDG de Bonduelle tué sur la route, en moins de 3 mois l'affaire était pliée.https://image.noelshack.com/fichiers/2018/13/4/1522325846-jesusopti.png

Un article de 2022 relatant d'un accident de 2020. Tu sais lire ou c'est juste du troll?

Yu-Gi-Oh5Ds
2024-11-11 11:32:37

Le 11 novembre 2024 à 11:30:10 :

[11:26:44] <Yu-Gi-Oh5Ds>

Le 11 novembre 2024 à 11:23:58 :
Pour ceux qui ne croient pas que Palmade ne paiera rien

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006795398

Est réputée non écrite toute clause stipulant la déchéance de la garantie de l'assuré en cas de condamnation pour conduite en état d'ivresse ou sous l'empire d'un état alcoolique ou pour conduite après usage de substances ou plantes classées comme stupéfiants.

Donc même si Palmade est condamnée par la loi, donc reconnu d'avoir conduit sous alcool et stupéfiant, l'assuré (= Palmade, qui est assuré au titre des dégâts qu'il a commis aux tiers) ne peut pas être déchu. Donc en gros, il est couvert et c'est la loi. L'assurance paiera tout.

Nous sommes dans le chapitre de la partie "assurance obligatoire" s'il est en tout risque, la partie "non obligatoire" l'assureur peut prononcer la déchéance en fonction du contrat.

Mais soyez donc certains que Palmade paiera exactement ZERO EURO à la famille. Les 200k max c'est l'amende (ça évidemment il paiera, il est d'ailleurs illégal d'assurer des amendes).

Pour les deuxième fois, un contrat d'assurance c'est des centaines de clauses. L'assurance trouvera peut être un moyen de gagner contre palmade, peut être pas.

Mais dire "qu'elle ne peut pas se retourner contre Palmade" c'est n'importe quoi.

Mais tu es conscient que tu ne peux te retourner qu'en vertue de la loi ? As-tu lu ma citation ? La comprends-tu ? T'as un article de loi qui précise exactement que même si t'écris dans le contrat que t'es pas garanti, alors c'est réputé non écrit. L'assureur doit couvrir l'assurance obligatoire (la RC), c'est la loi.

Donc oui l'assureur peut se "retourner" contre Palmade, sauf qu'il perdra à 100% juste avec cet article et sera condamné à verser les frais d'avocat de Palmade pour cette procédure absurde. Évidemment qu'un tel amateurisme n'aura pas lieu.

La loi ce n'est pas ce qu'il croit juste. La loi c'est la loi.

L'assurance NE PEUT PAS se retourner contre Palmade pour l'alcool/les stupéfiants cela n'implique pas qu'elle ne puisse pas se retourner contre lui pour une autre raison.

Tu parles pour ne rien dire.

DungeonSynth
2024-11-11 11:33:15

Avec les remises de peine ce sera 10 ans max

La France

Pouerte6
2024-11-11 11:33:39

Les pauvres mais en franquistan il aura rien palmade un bracellet tout au plus et interdit passer le permis pendant 3 ans et eux à côté bah pas de chance mais fallait pas venir dans ce pays de merde aussi.

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