[PASS - CONSEIL CONSTITUTIONNEL] Vendredi va être un jour COMIQUE

DjougachviliNTM
2022-01-18 16:46:51

Le 18 janvier 2022 à 16:45:13 :

Le 18 janvier 2022 à 16:29:41 :

Le 18 janvier 2022 à 16:28:28 :

Le 18 janvier 2022 à 16:18:10 :
Pensez-vous que le gouvernement peut faire cancel le pass vaccinal par le Conseil Constitutionnel exprès afin de sortir de l'impasse par rapport a la situation sanitaire actuelle ?

https://image.noelshack.com/fichiers/2022/02/1/1641830215-chevalierpret.png

Ceci afin de sortir par le haut en disant aux golrem "on a tenté mais la constitution nous l'interdit malheureusement"

Oui. C'est ce que je présume qui va se passer même

Ok les golems, on se revoit le 25 janvier pour la mise en place du pass.https://image.noelshack.com/fichiers/2021/20/5/1621603209-risitas-golem-velo.png

Pas du tout de la golemitude de ma part. Je crois ni en l'indépendance ni en la compétence du CC. Par contre je crois que le gouvernement s'est mit dans la merde avec ce délire de pass vaccinal au moment où le virus est en récession et qu'ils comptent en réalité sur le CC pour ne pas le valider.

Ils auraient pu mettre un seuil d'hospitalisations.https://image.noelshack.com/fichiers/2021/20/5/1621603209-risitas-golem-velo.png

Ils ne l'ont pas fait.https://image.noelshack.com/fichiers/2021/20/5/1621603209-risitas-golem-velo.png

Conclusion ?

Kobayakawa_chan
2022-01-18 16:46:53

Le 18 janvier 2022 à 16:45:44 :

Le 18 janvier 2022 à 16:44:33 :
Le 15 février y aura + de 30 millions qui auront pas leur troisième dose, leur truc tiendra pas.

Non, ça va se ruer sur doctolib après la validation du CC.

Même si c'était le cas, ce sera impossible de tous les vacciner donc y aura des millions de désactivés.

Jurissavoie
2022-01-18 16:47:39

Le 18 janvier 2022 à 16:46:19 :
"Hein ? On avait dit quoi ? J'ai dû oublier, tant pis"https://image.noelshack.com/fichiers/2021/12/6/1616805658-hitman-laurent-fabius.png

Avec l'âge la mémoire devient fragile

LocusVanZieks
2022-01-18 16:48:01

Le 18 janvier 2022 à 16:46:51 :

Le 18 janvier 2022 à 16:45:13 :

Le 18 janvier 2022 à 16:29:41 :

Le 18 janvier 2022 à 16:28:28 :

Le 18 janvier 2022 à 16:18:10 :
Pensez-vous que le gouvernement peut faire cancel le pass vaccinal par le Conseil Constitutionnel exprès afin de sortir de l'impasse par rapport a la situation sanitaire actuelle ?

https://image.noelshack.com/fichiers/2022/02/1/1641830215-chevalierpret.png

Ceci afin de sortir par le haut en disant aux golrem "on a tenté mais la constitution nous l'interdit malheureusement"

Oui. C'est ce que je présume qui va se passer même

Ok les golems, on se revoit le 25 janvier pour la mise en place du pass.https://image.noelshack.com/fichiers/2021/20/5/1621603209-risitas-golem-velo.png

Pas du tout de la golemitude de ma part. Je crois ni en l'indépendance ni en la compétence du CC. Par contre je crois que le gouvernement s'est mit dans la merde avec ce délire de pass vaccinal au moment où le virus est en récession et qu'ils comptent en réalité sur le CC pour ne pas le valider.

Ils auraient pu mettre un seuil d'hospitalisations.https://image.noelshack.com/fichiers/2021/20/5/1621603209-risitas-golem-velo.png

Ils ne l'ont pas fait.https://image.noelshack.com/fichiers/2021/20/5/1621603209-risitas-golem-velo.png

Conclusion ?

Conclusion : ils donnent des arguments au CC pour rejeter le texte.

Jurissavoie
2022-01-18 16:48:18

Up

BedTrautiganBis
2022-01-18 16:48:56

Le 18 janvier 2022 à 16:27:39 :
Les juges du Conseil Constitutionnel sont des arnaques btg ? Il faut raser cette institution qui a été phagocytée par les politiques.https://image.noelshack.com/fichiers/2022/02/3/1641998062-1641903885-azdadadaz-removebg-preview.png
Juridiquement c'est n'imp

elle n'a pas été "phagocytée par les politiques", ça a toujours été une juridiction "politique", à la base c'était voulu pour éviter que le Parlement n'empiète sur les plates-bandes de l'Exécutif et pour offrir une retraite dorée aux anciens présidents de la IVe : Auriol + René Coty. En outre, les autorités politiques ne se sont jamais privées d'y coller des personnalités politiques : un ancien Premier ministre, d'anciens ministres, d'anciens sénateurs... Quand on sait que Pompidou (que j'aime bien pourtant), qui avait certes été maître des requêtes quelques années au Conseil d’État, a été membre du Conseil Constitutionnel au début des années 1960 alors qu'il n'avait jamais fait d'études de droit de toute sa vie (et encore moins de droit constitutionnel), ça laisse songeur...

DjougachviliNTM
2022-01-18 16:49:28

Le 18 janvier 2022 à 16:48:01 :

Le 18 janvier 2022 à 16:46:51 :

Le 18 janvier 2022 à 16:45:13 :

Le 18 janvier 2022 à 16:29:41 :

Le 18 janvier 2022 à 16:28:28 :

Le 18 janvier 2022 à 16:18:10 :
Pensez-vous que le gouvernement peut faire cancel le pass vaccinal par le Conseil Constitutionnel exprès afin de sortir de l'impasse par rapport a la situation sanitaire actuelle ?

https://image.noelshack.com/fichiers/2022/02/1/1641830215-chevalierpret.png

Ceci afin de sortir par le haut en disant aux golrem "on a tenté mais la constitution nous l'interdit malheureusement"

Oui. C'est ce que je présume qui va se passer même

Ok les golems, on se revoit le 25 janvier pour la mise en place du pass.https://image.noelshack.com/fichiers/2021/20/5/1621603209-risitas-golem-velo.png

Pas du tout de la golemitude de ma part. Je crois ni en l'indépendance ni en la compétence du CC. Par contre je crois que le gouvernement s'est mit dans la merde avec ce délire de pass vaccinal au moment où le virus est en récession et qu'ils comptent en réalité sur le CC pour ne pas le valider.

Ils auraient pu mettre un seuil d'hospitalisations.https://image.noelshack.com/fichiers/2021/20/5/1621603209-risitas-golem-velo.png

Ils ne l'ont pas fait.https://image.noelshack.com/fichiers/2021/20/5/1621603209-risitas-golem-velo.png

Conclusion ?

Conclusion : ils donnent des arguments au CC pour rejeter le texte.

Ça n'a aucun sens.https://image.noelshack.com/fichiers/2021/20/5/1621603209-risitas-golem-velo.png

En sachant que c'est grâce au forçage des insoumis si le recours a été possible.https://image.noelshack.com/fichiers/2021/20/5/1621603209-risitas-golem-velo.png

SingeDada
2022-01-18 16:50:28

"Le but affiché étant clairement d'emmerder les français, les dispositions proposées y répondent. Ainsi, le conseil constitutionnel se prononce favorablement quant à l'instauration du passe vaccinal."
Les golems : :oui:

LocusVanZieks
2022-01-18 16:51:53

Le 18 janvier 2022 à 16:49:28 :

Le 18 janvier 2022 à 16:48:01 :

Le 18 janvier 2022 à 16:46:51 :

Le 18 janvier 2022 à 16:45:13 :

Le 18 janvier 2022 à 16:29:41 :

Le 18 janvier 2022 à 16:28:28 :

Le 18 janvier 2022 à 16:18:10 :
Pensez-vous que le gouvernement peut faire cancel le pass vaccinal par le Conseil Constitutionnel exprès afin de sortir de l'impasse par rapport a la situation sanitaire actuelle ?

https://image.noelshack.com/fichiers/2022/02/1/1641830215-chevalierpret.png

Ceci afin de sortir par le haut en disant aux golrem "on a tenté mais la constitution nous l'interdit malheureusement"

Oui. C'est ce que je présume qui va se passer même

Ok les golems, on se revoit le 25 janvier pour la mise en place du pass.https://image.noelshack.com/fichiers/2021/20/5/1621603209-risitas-golem-velo.png

Pas du tout de la golemitude de ma part. Je crois ni en l'indépendance ni en la compétence du CC. Par contre je crois que le gouvernement s'est mit dans la merde avec ce délire de pass vaccinal au moment où le virus est en récession et qu'ils comptent en réalité sur le CC pour ne pas le valider.

Ils auraient pu mettre un seuil d'hospitalisations.https://image.noelshack.com/fichiers/2021/20/5/1621603209-risitas-golem-velo.png

Ils ne l'ont pas fait.https://image.noelshack.com/fichiers/2021/20/5/1621603209-risitas-golem-velo.png

Conclusion ?

Conclusion : ils donnent des arguments au CC pour rejeter le texte.

Ça n'a aucun sens.https://image.noelshack.com/fichiers/2021/20/5/1621603209-risitas-golem-velo.png

En sachant que c'est grâce au forçage des insoumis si le recours a été possible.https://image.noelshack.com/fichiers/2021/20/5/1621603209-risitas-golem-velo.png

Oui sauf que c'était évident que LFI allait faire soumettre le texte au CC. Du coup en laissant des failles béantes (ex : ne pas proportionner les mesures selon la situation des hopitaux) ils s'exposent à ce qu'il soit rejeté. Je pense que c'est volontaire. Ils savent qu'ils vont perdre toute crédibilité si le texte passe alors que les hospitalisations s'effondrent déjà

Darkmelenchon
2022-01-18 16:51:53

De toute façon, même si le passe vaccinal est déclaré inconstitutionnel (ce qui est extrêmement peu probable), ils garderont le passe sanitaire. Donc rien ne changera vraiment.https://image.noelshack.com/fichiers/2021/44/7/1636279598-chatlunette.png

Keyfaitaulait
2022-01-18 16:52:01

Le 18 janvier 2022 à 16:41:56 :

Le 18 janvier 2022 à 16:41:14 :

Le 18 janvier 2022 à 16:38:59 :

Le 18 janvier 2022 à 16:27:39 :
Les juges du Conseil Constitutionnel sont des arnaques btg ? Il faut raser cette institution qui a été phagocytée par les politiques.https://image.noelshack.com/fichiers/2022/02/3/1641998062-1641903885-azdadadaz-removebg-preview.png
Juridiquement c'est n'imp

Faudrait la remplacer par une assemblée de citoyens qualifié et tiré au sort tout les an. :(

Oui l'idéal serait de créer un pool d'avocats/juristes ou professeur de droit constitutionnel et pour chaque session du Conseil on en tire 5 au hasard.

Article très intéressant au passage :
https://www.actu-juridique.fr/constitutionnel/il-est-temps-de-rendre-la-justice-constitutionnelle-aux-juristes/

Ça changerait quoi ? Ce sont des bourgeois.

Ça permettrait d'avoir des juriste dans un contre pouvoir qui demande des connaissances juridique et de le rendre extrêmement dur à corrompre.

Jurissavoie
2022-01-18 16:52:33

Le 18 janvier 2022 à 16:51:53 :

Le 18 janvier 2022 à 16:49:28 :

Le 18 janvier 2022 à 16:48:01 :

Le 18 janvier 2022 à 16:46:51 :

Le 18 janvier 2022 à 16:45:13 :

Le 18 janvier 2022 à 16:29:41 :

Le 18 janvier 2022 à 16:28:28 :

Le 18 janvier 2022 à 16:18:10 :
Pensez-vous que le gouvernement peut faire cancel le pass vaccinal par le Conseil Constitutionnel exprès afin de sortir de l'impasse par rapport a la situation sanitaire actuelle ?

https://image.noelshack.com/fichiers/2022/02/1/1641830215-chevalierpret.png

Ceci afin de sortir par le haut en disant aux golrem "on a tenté mais la constitution nous l'interdit malheureusement"

Oui. C'est ce que je présume qui va se passer même

Ok les golems, on se revoit le 25 janvier pour la mise en place du pass.https://image.noelshack.com/fichiers/2021/20/5/1621603209-risitas-golem-velo.png

Pas du tout de la golemitude de ma part. Je crois ni en l'indépendance ni en la compétence du CC. Par contre je crois que le gouvernement s'est mit dans la merde avec ce délire de pass vaccinal au moment où le virus est en récession et qu'ils comptent en réalité sur le CC pour ne pas le valider.

Ils auraient pu mettre un seuil d'hospitalisations.https://image.noelshack.com/fichiers/2021/20/5/1621603209-risitas-golem-velo.png

Ils ne l'ont pas fait.https://image.noelshack.com/fichiers/2021/20/5/1621603209-risitas-golem-velo.png

Conclusion ?

Conclusion : ils donnent des arguments au CC pour rejeter le texte.

Ça n'a aucun sens.https://image.noelshack.com/fichiers/2021/20/5/1621603209-risitas-golem-velo.png

En sachant que c'est grâce au forçage des insoumis si le recours a été possible.https://image.noelshack.com/fichiers/2021/20/5/1621603209-risitas-golem-velo.png

Oui sauf que c'était évident que LFI allait faire soumettre le texte au CC. Du coup en laissant des failles béantes (ex : ne pas proportionner les mesures selon la situation des hopitaux) ils s'exposent à ce qu'il soit rejeté.

Louche en effet.

BedTrautiganBis
2022-01-18 16:54:34

Le 18 janvier 2022 à 16:52:01 :

Le 18 janvier 2022 à 16:41:56 :

Le 18 janvier 2022 à 16:41:14 :

Le 18 janvier 2022 à 16:38:59 :

Le 18 janvier 2022 à 16:27:39 :
Les juges du Conseil Constitutionnel sont des arnaques btg ? Il faut raser cette institution qui a été phagocytée par les politiques.https://image.noelshack.com/fichiers/2022/02/3/1641998062-1641903885-azdadadaz-removebg-preview.png
Juridiquement c'est n'imp

Faudrait la remplacer par une assemblée de citoyens qualifié et tiré au sort tout les an. :(

Oui l'idéal serait de créer un pool d'avocats/juristes ou professeur de droit constitutionnel et pour chaque session du Conseil on en tire 5 au hasard.

Article très intéressant au passage :
https://www.actu-juridique.fr/constitutionnel/il-est-temps-de-rendre-la-justice-constitutionnelle-aux-juristes/

Ça changerait quoi ? Ce sont des bourgeois.

Ça permettrait d'avoir des juriste dans un contre pouvoir qui demande des connaissances juridique et de le rendre extrêmement dur à corrompre.

C'est pas un contre-pouvoir le CC.
Le problème en soi d'ailleurs, c'est pas tant qu'il n'y ait pas beaucoup de "vrais" juristes parmi ses membres, que son a-plat-ventrisme à l'égard de l'Exécutif et le fait que le CC recoure surtout à des arguments d'opportunité, contrairement, par exemple, à la Cour Suprême américaine.

HECP1
2022-01-18 16:54:53

Nouvel objectif à valeur constitutionnelle d'emmerder les non vaccinés coming soon

AhhOkMec
2022-01-18 16:55:02

Au niveau de la consitution francaise, jamais ca devrait passé, sauf que la constitution est gérer par des humains, et malheureusement on connais les humains, ca va chercher des excuses dans d'autre lois pour contrer les loies anti pass vaccinal.

Darkmelenchon
2022-01-18 16:56:07

Le 18 janvier 2022 à 16:52:01 :

Le 18 janvier 2022 à 16:41:56 :

Le 18 janvier 2022 à 16:41:14 :

Le 18 janvier 2022 à 16:38:59 :

Le 18 janvier 2022 à 16:27:39 :
Les juges du Conseil Constitutionnel sont des arnaques btg ? Il faut raser cette institution qui a été phagocytée par les politiques.https://image.noelshack.com/fichiers/2022/02/3/1641998062-1641903885-azdadadaz-removebg-preview.png
Juridiquement c'est n'imp

Faudrait la remplacer par une assemblée de citoyens qualifié et tiré au sort tout les an. :(

Oui l'idéal serait de créer un pool d'avocats/juristes ou professeur de droit constitutionnel et pour chaque session du Conseil on en tire 5 au hasard.

Article très intéressant au passage :
https://www.actu-juridique.fr/constitutionnel/il-est-temps-de-rendre-la-justice-constitutionnelle-aux-juristes/

Ça changerait quoi ? Ce sont des bourgeois.

Ça permettrait d'avoir des juriste dans un contre pouvoir qui demande des connaissances juridique et de le rendre extrêmement dur à corrompre.

Ca serait exactement pareil puisque interpréter la Constitution est fondamentalement politique. Dégager des principes généraux comme le fait le CC depuis 1971 c'est pas du droit.

Donc il faudrait peut-être réfléchir à l'élection des juges. Au moins, on connaitrait leur étiquette politique.
Ou alors interdire d'utiliser le bloc de constitutionnalité pour invalider une loi, et ne se baser que sur le texte même de 1958.

Jurissavoie
2022-01-18 16:56:59

Le 18 janvier 2022 à 16:28:17 :
J'ai pas compris

Utilise tes neurones, y'a 4 lignes tu vas y arriver mon grand.

DjougachviliRNA
2022-01-18 16:57:31

Le 18 janvier 2022 à 16:52:01 :

Le 18 janvier 2022 à 16:41:56 :

Le 18 janvier 2022 à 16:41:14 :

Le 18 janvier 2022 à 16:38:59 :

Le 18 janvier 2022 à 16:27:39 :
Les juges du Conseil Constitutionnel sont des arnaques btg ? Il faut raser cette institution qui a été phagocytée par les politiques.https://image.noelshack.com/fichiers/2022/02/3/1641998062-1641903885-azdadadaz-removebg-preview.png
Juridiquement c'est n'imp

Faudrait la remplacer par une assemblée de citoyens qualifié et tiré au sort tout les an. :(

Oui l'idéal serait de créer un pool d'avocats/juristes ou professeur de droit constitutionnel et pour chaque session du Conseil on en tire 5 au hasard.

Article très intéressant au passage :
https://www.actu-juridique.fr/constitutionnel/il-est-temps-de-rendre-la-justice-constitutionnelle-aux-juristes/

Ça changerait quoi ? Ce sont des bourgeois.

Ça permettrait d'avoir des juriste dans un contre pouvoir qui demande des connaissances juridique et de le rendre extrêmement dur à corrompre.

Des juristes sympathisants (statistiquement) du pouvoir en place, utilisés comme contre pouvoir extrêmement dur à corrompre ?

Soyons sérieux.https://image.noelshack.com/fichiers/2021/20/5/1621603209-risitas-golem-velo.png

XHA
2022-01-18 16:57:45

Mais le pass vaccinal va être mis en place ? Il est annulé ?

Je comprend plus rien

DjougachviliRNA
2022-01-18 16:58:31

Le 18 janvier 2022 à 16:57:45 :
Mais le pass vaccinal va être mis en place ? Il est annulé ?

Je comprend plus rien

Il sera en place le 25 janvier, y a juste un détour par le CC.https://image.noelshack.com/fichiers/2021/20/5/1621603209-risitas-golem-velo.png

Infos
Gestion du forum

contact@geevey.com

API disponible. Utilisez le paramètre "api" en GET, peu importe le contenu, sur une page du site.

Notes

    ⚠️ Les archives de novembre sont désormais disponibles.
Non-assumage
    Personne n'a pas assumé de topic pour le moment.