JE PASSE LE GRAND ORAL DEMAIN AIDEZ MOI A REPONDRE A CETTE QUESTION

Le 19 juin 2023 à 15:36:30 :

Le 19 juin 2023 à 15:35:49 :
Je pense qu'il y aurait que du côté du droit européen ou tu pourrais trouver une éventuelle réponse

Je trouve rien, tu peux me dire stp ?

Essaye de regarder à tout hasard du côté :

• du règlement n° 1315/2013 sur les orientations de l’Union pour le développement du réseau transeuropéen de transport (RTE-T) ;
• du règlement n°1316/2013 établissant le Mécanisme pour l'interconnexion en Europe (MIE), avec son volet transport (MIE-T).

Le premier est un règlement technique qui définit la consistance du RTE-T. Celui-ci comporte un réseau central visant en particulier à réunir les plus grands pôles européens (grandes agglomérations, capitales, grands ports et grands aéroports) et un réseau global qui le complète. Ce règlement fixe également les caractéristiques minimales que doivent remplir ces réseaux. Il affiche un objectif d’achèvement des projets visant à constituer le réseau central et global respectivement pour 2030 et 2050.

Le second règlement, dans son volet transport, fixe les objectifs et priorités en matière de financement de l’Union pour contribuer à la mise en œuvre du RTE-T.

Par contre la flemme de les étudier kheyhttps://image.noelshack.com/fichiers/2021/43/4/1635454847-elton-john-tison-golem.png

Il y a des mesures incitatives de l'état (achat de véhicules électriques) et certaines assurances qui proposent de mettre un boîtier pour que les jeunes conducteurs puissent avoir un bonus s'ils ont une conduite sûre et écolo.

Mais pas de cadeau

Le 19 juin 2023 à 15:40:33 :

Le 19 juin 2023 à 15:39:06 :

Le 19 juin 2023 à 15:37:25 :
L'individu lambda en 2023: parle à l'impératif car considère inconsciemment les autres comme ses soumis devant l'aider, ne dis pas s'il vous plaît.

tu crois au "ça" khey ?https://image.noelshack.com/fichiers/2021/43/4/1635454847-elton-john-tison-golem.png

Peux-tu reformuler ta question, khey ?https://image.noelshack.com/fichiers/2021/43/4/1635454847-elton-john-tison-golem.png

tu as écrit "car considère inconsciemment", je me demande donc si tu crois au ça de Freud, à la volonté intérieure ...https://image.noelshack.com/fichiers/2021/43/4/1635454847-elton-john-tison-golem.png

Le 19 juin 2023 à 15:41:46 :
Il y a des mesures incitatives de l'état (achat de véhicules électriques) et certaines assurances qui proposent de mettre un boîtier pour que les jeunes conducteurs puissent avoir un bonus s'ils ont une conduite sûre et écolo.

Mais pas de cadeau

Donc on peut considérer ça comme une réglementation oui ou non ?

Le 19 juin 2023 à 15:42:47 :

Le 19 juin 2023 à 15:41:46 :
Il y a des mesures incitatives de l'état (achat de véhicules électriques) et certaines assurances qui proposent de mettre un boîtier pour que les jeunes conducteurs puissent avoir un bonus s'ils ont une conduite sûre et écolo.

Mais pas de cadeau

Donc on peut considérer ça comme une réglementation oui ou non ?

ba non ce sont des aides

Le 19 juin 2023 à 15:52:22 :

Le 19 juin 2023 à 15:42:47 :

Le 19 juin 2023 à 15:41:46 :
Il y a des mesures incitatives de l'état (achat de véhicules électriques) et certaines assurances qui proposent de mettre un boîtier pour que les jeunes conducteurs puissent avoir un bonus s'ils ont une conduite sûre et écolo.

Mais pas de cadeau

Donc on peut considérer ça comme une réglementation oui ou non ?

ba non ce sont des aides

Donc y a aucune réglementation qui allouent des subventions khey ?

Le 19 juin 2023 à 15:53:14 :

Le 19 juin 2023 à 15:52:22 :

Le 19 juin 2023 à 15:42:47 :

Le 19 juin 2023 à 15:41:46 :
Il y a des mesures incitatives de l'état (achat de véhicules électriques) et certaines assurances qui proposent de mettre un boîtier pour que les jeunes conducteurs puissent avoir un bonus s'ils ont une conduite sûre et écolo.

Mais pas de cadeau

Donc on peut considérer ça comme une réglementation oui ou non ?

ba non ce sont des aides

Donc y a aucune réglementation qui allouent des subventions khey ?

non juste en l'occurrence on parle de bonus

Le 19 juin 2023 à 15:56:19 :

Le 19 juin 2023 à 15:53:14 :

Le 19 juin 2023 à 15:52:22 :

Le 19 juin 2023 à 15:42:47 :

Le 19 juin 2023 à 15:41:46 :
Il y a des mesures incitatives de l'état (achat de véhicules électriques) et certaines assurances qui proposent de mettre un boîtier pour que les jeunes conducteurs puissent avoir un bonus s'ils ont une conduite sûre et écolo.

Mais pas de cadeau

Donc on peut considérer ça comme une réglementation oui ou non ?

ba non ce sont des aides

Donc y a aucune réglementation qui allouent des subventions khey ?

non juste en l'occurrence on parle de bonus

Et les péages c'est une réglementation ?

Essaye déjà de reformuler le sujet non ? ça a l'air un peu bancal vu comme ça

Le 19 juin 2023 à 16:04:37 :
Essaye déjà de reformuler le sujet non ? ça a l'air un peu bancal vu comme ça

C'est une question à titre informative khey, pas ma question du grand oral
Sinoin est-ce que tu sais si les péages sont une réglementation ?