FRÉJUS : Elles TUENT un en ENFANT et en BLESSENT un autre
NonakaMiho
2021-08-13 11:48:27
1 an avec sursie
Les affaires des morts sur la route sont jugés avec une grande sévérité
Latiole
2021-08-13 11:48:31
[11:47:20] <ATP_Wor6d_Tour>
En tout cas conduites sous drogue + alcool + délit de fuite = epic win, Judiciaire (et en tout cas financière) sera leur sélection
Non, comme je l'ai écrit dans mon post : ce sera 5 ans max. C'est la loi pour homicide involontaire.
Nn
Bakirov
2021-08-13 11:48:40
Deux femmes s’accusent d’être la conductrice
Elles s’accusent mutuellement d’avoir été au volant lors de l’accident, rapporte franceinfo.
AYAAAAA les femmes bordel
QuidamRandom
2021-08-13 11:48:49
C'est bon elles étaient droguées, y'a jurisprudence maintenant. En plus c'est involontaire. Elles écoperont donc d'une peine maximale de deux tirages de joues accompagnés d'un "Petites galopins, va !".
ATP_Wor6d_Tour
2021-08-13 11:48:59
Le 13 août 2021 à 11:48:31 Latiole a écrit :
[11:47:20] <ATP_Wor6d_Tour>
En tout cas conduites sous drogue + alcool + délit de fuite = epic win, Judiciaire (et en tout cas financière) sera leur sélection
Non, comme je l'ai écrit dans mon post : ce sera 5 ans max. C'est la loi pour homicide involontaire.
Nn
financièrement elles vont douiller faut lire le post en entier
Trouillefou_417
2021-08-13 11:49:08
Le 13 août 2021 à 11:48:17 Ayme-Cesaire a écrit :
La meuf qui accuse l'autre d'être la conductrice, ayaaaa
ça fera deux cellules de remplies, c'est pas un problème
Chavroufondant
2021-08-13 11:49:28
Le 13 août 2021 à 11:48:59 :
Le 13 août 2021 à 11:48:31 Latiole a écrit :
[11:47:20] <ATP_Wor6d_Tour>
En tout cas conduites sous drogue + alcool + délit de fuite = epic win, Judiciaire (et en tout cas financière) sera leur sélection
Non, comme je l'ai écrit dans mon post : ce sera 5 ans max. C'est la loi pour homicide involontaire.
Nn
financièrement elles vont douiller faut lire le post en entier
Elles sont probablement pas imposables
MrKick
2021-08-13 11:49:31
Conséquences : Un enfant mort, un enfant handicapé a vie, une mère détruit a jamais.
Punition : 2 ans de prison maximum
Trouillefou_417
2021-08-13 11:49:50
Le 13 août 2021 à 11:49:31 Mrkick a écrit :
Conséquences : Un enfant mort, un enfant handicapé a vie, une mère détruit a jamais.
Punition : 2 ans de prison maximum
la pauvre maman
Latiole
2021-08-13 11:50:08
[11:48:59] <ATP_Wor6d_Tour>
Le 13 août 2021 à 11:48:31 Latiole a écrit :
[11:47:20] <ATP_Wor6d_Tour>
En tout cas conduites sous drogue + alcool + délit de fuite = epic win, Judiciaire (et en tout cas financière) sera leur sélection
Non, comme je l'ai écrit dans mon post : ce sera 5 ans max. C'est la loi pour homicide involontaire.
Nn
financièrement elles vont douiller faut lire le post en entier
Bof douille à la française, ce sera probablement 100 000€ à peine de dommages et intérêts. Pas comme aux USA où cela se joue en millions.
NonakaMiho
2021-08-13 11:50:21
Le 13 août 2021 à 11:47:20 :
En tout cas conduites sous drogue + alcool + délit de fuite = epic win, Judiciaire (et en tout cas financière) sera leur sélection
Non, c'est même pire
Les assurances ne vont rien indemniser avec ces conditions
Si elles ont pas de travail, pas de thune, la famille n'aura rien
ATP_Wor6d_Tour
2021-08-13 11:50:53
Le 13 août 2021 à 11:49:28 Chavroufondant a écrit :
Le 13 août 2021 à 11:48:59 :
Le 13 août 2021 à 11:48:31 Latiole a écrit :
[11:47:20] <ATP_Wor6d_Tour>
En tout cas conduites sous drogue + alcool + délit de fuite = epic win, Judiciaire (et en tout cas financière) sera leur sélection
Non, comme je l'ai écrit dans mon post : ce sera 5 ans max. C'est la loi pour homicide involontaire.
Nn
financièrement elles vont douiller faut lire le post en entier
Elles sont probablement pas imposables
au bout d'un moment faut stopper avec ce délire. Tout le monde n'est pas non imposable + elles ont obligatoirement une assurance si elles roulent en bagnole (si elles en ont pas d'ailleurs circonstances aggravantes avec le délit de fuite)
NonakaMiho
2021-08-13 11:50:55
Le 13 août 2021 à 11:49:31 :
Conséquences : Un enfant mort, un enfant handicapé a vie, une mère détruit a jamais.
Punition : 2 ans de prison maximum
Puis rsa, insolvabilité, pas d'indemnisation
Afdeux
2021-08-13 11:51:07
La connasse qui en plus de buter un gamin dit que c'est sa copine qui l'a fait, ce niveau de connasse intersidérale.
Hausdorff35
2021-08-13 11:51:18
Le 13 août 2021 à 11:45:17 :
Droit Français : Homicide involontaire avec circonstances aggravantes, 5 ans max. C'est la loi.
JoeyV13R0251
2021-08-13 11:51:24
[11:49:31] <Mrkick>
Conséquences : Un enfant mort, un enfant handicapé a vie, une mère détruit a jamais.
Punition : 2 ans de prison maximum
Elles feront jamais 2ans...
C'est des femmes elles cherchaient surement à fuir un homme violent, dans tout les cas elles peuvent pas etre coupable
ATP_Wor6d_Tour
2021-08-13 11:51:27
+ ce sera inscrit sur leur casier, toujours bon à prendre
GrosFiakent
2021-08-13 11:51:52
Le 13 août 2021 à 11:49:28 :
Le 13 août 2021 à 11:48:59 :
Le 13 août 2021 à 11:48:31 Latiole a écrit :
[11:47:20] <ATP_Wor6d_Tour>
En tout cas conduites sous drogue + alcool + délit de fuite = epic win, Judiciaire (et en tout cas financière) sera leur sélection
Non, comme je l'ai écrit dans mon post : ce sera 5 ans max. C'est la loi pour homicide involontaire.
Nn
financièrement elles vont douiller faut lire le post en entier
Elles sont probablement pas imposables
Dans ce cas, c'est le fond de garantie qui va payer à leur place, les dommages et intérets aux victimes + les dégats.
Mais elles vont devoir rembourser, si un jour elles travaillent, une partie du salaire sera prélevé. Si elles se marient, ça pourra même être le salaire du mari qui sera prélevé, tu oublies la possibilité de pouvoir faire un crédit etc..
Trouillefou_417
2021-08-13 11:51:55
Le 13 août 2021 à 11:51:07 Afdeux a écrit :
La connasse qui en plus de buter un gamin dit que c'est sa copine qui l'a fait, ce niveau de connasse intersidérale.
persoent ----->https://image.noelshack.com/fichiers/2018/08/1/1519070121-bimbamboom.gif
Latiole
2021-08-13 11:52:04
[11:50:21] <NonakaMiho>
Le 13 août 2021 à 11:47:20 :
En tout cas conduites sous drogue + alcool + délit de fuite = epic win, Judiciaire (et en tout cas financière) sera leur sélection
Non, c'est même pire
Les assurances ne vont rien indemniser avec ces conditions
Si elles ont pas de travail, pas de thune, la famille n'aura rien
Theoriquement si.
Si elles ont une assurance, elle paiera et se retournera judiciairement contre elles.
Si elles n'en ont pas, le fonds d'indemnisation des victimes paiera et se retournera judiciairement contre elles également.
LatLat.